Saxonar GmbH
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Exclusion de responsabilité
1. Contenu de l’offre en ligne
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Toutes les offres sont sans engagement et sans engagement. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou d’annuler des parties de la page ou l’intégralité de l’offre sans préavis, ou d’arrêter la publication en totalité ou en partie.
2. Résolution des litiges en ligne:
La commission européenne met en place une plate-forme extra-judiciaire de résolution des litiges. Celle-ci donne l’opportunité aux consommateurs de régler leurs différents relatifs aux commandes en ligne sans passer par la voie judiciaire qui implique des tribunaux et des juges. Ce procédé de résolution des litiges est disponible via le lien: https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/?event=main.home2.show.
3 Références et liens
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4. Droit d’auteur et étiquetage
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